Les CGU ( conditions générales d’utilisation) et les CGV ( conditions générales de vente) de la Marketplace Terroir-Artisan.
Notre Place de Marché est dédiée au référencement de commerçants indépendants qui vendent des produits alimentaires et/ou non alimentaires artisanaux à destination des clients consommateurs.
TOUTE UTILISATION EFFECTUÉE A QUEL QUE TITRE QUE CE SOIT DE LA PLACE DE MARCHE IMPLIQUE OBLIGATOIREMENT L’ACCEPTATION SANS RÉSERVE, PAR L’UTILISATEUR, DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV).
Les conditions générales de vente sont propres à chaque producteur hébergé sur la Marketplace Terroir-Artisan et présentées sur chaque boutique hébergée en ligne.
Pour consulter les modèles de CGV en application sur Terroir-Artisan , cliquez sur les liens suivants :
Consulter les CGV, CONDITIONS GENERALES DE VENTE de produits alimentaires.
Consulter les CGV,CONDITIONS GENERALES DE VENTE de produits non alimentaires.
Consulter les CGU, conditions générales d’utilisation.
